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Marques déposées par Frédéric Lefebvre-Naré
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toile démocrate
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

toile démocrate
Frédéric Lefebvre-Naré

Numéro de dépôt :
3734835
Date de dépôt :
02/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2020
toile démocrate de Frédéric Lefebvre-Naré

Présentation de la marque toile démocrate

Déposée par voie électronique le 2 mai 2010 par Frédéric Lefebvre-Naré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « toile démocrate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Frédéric Lefebvre-Naré domicilié(e) 64 rue de Morifosse - 95100 - Argenteuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Lefebvre-Naré domicilié(e) 64 rue de Morifosse - 95100 - Argenteuil - France.

La marque toile démocrate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque toile démocrate est expirée depuis le 2 mai 2020.

Frédéric Lefebvre-Naré a également déposé les autres marques suivantes : France démocrate , DataStrategies , Conversations


Frédéric Lefebvre-Naré - 64 rue de Morifosse - 95100 - Argenteuil - France


Frédéric Lefebvre-Naré - 64 rue de Morifosse - 95100 - Argenteuil - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Publicité ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.